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Brevet européen · EP2203657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203657
- Numéro de demande
- EP08801486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007013658 U 28.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005762 15.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/043398 09.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
GASPERS, Heinz-Jürgen
52076 Aachen, DE
HOFFMANN, Helmut
45476 Mülheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.