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Brevet européen · EP2203902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203902
Numéro de demande
EP08841778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 5/08 (2006.01)
G07D 5/00 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
G01B 7/06 (2006.01)
Priorité
US 877437 23.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/080465 20.10.2008
Publication PCT
WO2009/055333 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

MEI, INC.

MEI, Inc.

1301 Wilson Drive, West Chester, PA 19380, US

Inventeur

BAUDAT, Gaston

Glenmore, Pennsylvania 19343, US

FURNEAUX, David Michael

Reading, RG8 7PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.