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Brevet européen · EP2203980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203980
Numéro de demande
EP08804789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
19 janv. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/08 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
B60K 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007046166 27.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/062911 26.09.2008
Publication PCT
WO2009/043816 09.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

Leopold Kostal GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

WELSCHHOLZ, Jörg

58849 Herscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.