Behältersystem zum Mikrowellendampfkochen

Brevet européen · EP2204114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2204114
Numéro de demande
EP09180527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2009
Publié
7 juil. 2010
Délivré
26 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 36/02 (2006.01)
Priorité
US 193861 P 31.12.2008
US 562283 18.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 11 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Dart Industries Inc., 14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando,, Florida 32837, Etats-Unis d'Amérique → PARTY IP HOLDINGS LLC, 1800 Pembrook Drive, Suite 300, Orlando, Florida 32810, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  4. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  7. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  8. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

2 entrées antérieures
  1. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

  2. 26 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Inventeur

Backaert, Dimitri M. C. J.

B-9310, Moorsel, BE

Demuynck, Maartkin

B-9850, Nevele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.