Lenkbarer Schleuseneinführer

Brevet européen · EP2204208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2204208
Numéro de demande
EP09252919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2009
Publié
7 juil. 2010
Délivré
25 déc. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
Priorité
US 346834 30.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Inventeur

Schultz, Jeffrey William

LaVerne, CA 91750, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.