POLYCARBONATHARZLAMINAT
Brevet européen · EP2204413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2204413
- Numéro de demande
- EP08845981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 33/14 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/42 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 131/06 (2006.01)C09D 161/28 (2006.01)C08L 61/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007280232 29.10.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/069994 28.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/057799 07.05.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
AWANO, Toshiyuki
Tokyo 100-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.