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Brevet européen · EP2204787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2204787
Numéro de demande
EP08840544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
20 mars 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 25/10 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 29/12 (2006.01)
Priorité
JP 2007268732 16.10.2007
JP 2008166925 26.06.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/068374 09.10.2008
Publication PCT
WO2009/051061 23.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

EGAWA, Yoshitaka

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.