Pile à combustible à gestion de fluides integrée

Brevet européen · EP2204870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2204870
Numéro de demande
EP09016041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2006
Publié
7 juil. 2010
Délivré
23 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/24 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 0510693 18.10.2005
Divisionnaire de
EP06818260
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

Michelin Recherche et Technique SA

MICHELIN Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Paul Scherrer Institut

5232 Villigen Psi

Inventeur

Olsommer, David

1616 Attalens

Laurent, Daniel

1723 Marly

Leroy, Cédric

1092 Belmont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.