MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP2205129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205129
- Numéro de demande
- EP08848496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 23 mars 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007054869 07.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008257 27.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/059665 14.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 23 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
1010 Wien, AT
1010 Wien, AT
1010 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.