MÖBELSTÜCK

Brevet européen · EP2205129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205129
Numéro de demande
EP08848496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
23 mars 2011
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47C 17/36 (2006.01)
Priorité
DE 102007054869 07.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008257 27.09.2008
Publication PCT
WO2009/059665 14.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  7. 23 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Inventeur

BOHMANN, Gernot

1010 Wien, AT

GRÜNDL, Harald

1010 Wien, AT

BERGMANN, Martin

1010 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.