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Brevet européen · EP2205133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205133
Numéro de demande
EP08802980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
1 juin 2011
Radié
31 oct. 2018
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 07117853 04.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/060463 08.08.2008
Publication PCT
WO2009/043630 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  2. 1 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

GAVILLET, Gilles

CH-1670 Ursy

MÖRI, Peter

CH-3272 Walperswil

MOSER, Renzo

CH-3205 Gümmenen

KOLLEP, Alexandre

CH-1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.