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Brevet européen · EP2205151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205151
Numéro de demande
EP08841492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
19 sept. 2012
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
G01N 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 07020690 23.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/054359 22.10.2008
Publication PCT
WO2009/053915 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 27.11.2012

  6. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Sensile Medical AG

Sensile Pat AG

Fabrikstrasse 10, 4614 Haegendorf

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

STRAESSLER, Sigfrid

CH-1113 St-saphorin-sur-morges

GEIGES, Thomas

CH-8707 Uetikon Am See

KUENZI, Simon

CH-8706 Meilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.