KÜNSTLICHER DARMABSCHNITT

Brevet européen · EP2205182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205182
Numéro de demande
EP08838016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
23 déc. 2015
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2013.01)
A61B 5/03 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 17/11 (2006.01)
Priorité
US 960715 P 11.10.2007
US 960716 P 11.10.2007
US 960765 P 12.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008589 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/046997 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  5. 14 janv. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte

    Publié dans Swissreg le 14.01.2021

  6. 7 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.04.2016

  7. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.