KÜNSTLICHER DARMABSCHNITT
Brevet européen · EP2205182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205182
- Numéro de demande
- EP08838016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/04 (2013.01)A61B 5/03 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- US 960715 P 11.10.2007US 960716 P 11.10.2007US 960765 P 12.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008589 10.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/046997 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 14 janv. 2021
Transféré
- Titulaire
- Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
- 7 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.04.2016
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.