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Brevet européen · EP2205183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205183
Numéro de demande
EP08843043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 587 P 25.10.2007
US 67189 P 25.02.2008
US 52560 P 12.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/064558 27.10.2008
Publication PCT
WO2009/053497 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Symetis SA, en liquidation

Symetis SA

Chemin de la Venoge 11, 1024 Ecublens VD

Radiée du registre

Inventeur

ESSINGER, Jacques

1009 Pully

DELALOYE, Serge

1950 Sion

HEFTI, Jean-Luc

1400 Cheseaux-Noréaz

DELALOYE, Stephane

8180 Bulach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.