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Brevet européen · EP2205307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205307
Numéro de demande
EP08844572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
16 mars 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
Priorité
US 1019 30.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/012285 30.10.2008
Publication PCT
WO2009/058309 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Inventeur

MOLGAARD-NIELSEN, Arne

DK-2100 Copenhagen, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.