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Brevet européen · EP2205498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205498
Numéro de demande
EP08837101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
B65D 51/20 (2006.01)
//B65D 81/20 (2006.01)
Priorité
US 998195 P 09.10.2007
US 998091 P 09.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/054142 09.10.2008
Publication PCT
WO2009/047724 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

BUISSON, Gerard, Laurent

Cincinnati Ohio 45214, US

ALTONEN, Gene, Michael

West Chester Ohio 45069, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.