VERSTELLBARES STERNRAD
Brevet européen · EP2205509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205509
- Numéro de demande
- EP08806404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- GB 0718658 24.09.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/003250 24.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/040531 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 21 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
MCALLISTER, Mark
Tullibody Clackmannanshire FK10 2GA, GB
SPENCE, Ian
Gartcosh North Lanarkshire G69 8LH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.