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Brevet européen · EP2205582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205582
Numéro de demande
EP08846258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
18 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 335/16 (2006.01)
Priorité
GB 0722067 09.11.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/051033 06.11.2008
Publication PCT
WO2009/060235 14.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 mars 2021

    Transféré

    Titulaire
    Lambson Limited, Lamro House, 603 Thorp Arch Estate, Wetherby, Yorkshire LS23 7BJ, Royaume-Uni → Arkema UK Limited, of C/O Bostik Ltd,, Common Road,, Stafford, ST16 3EH, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  6. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

Arkema UK Limited

of C/O Bostik Ltd, Common Road,, Stafford, ST16 3EH, GB

Inventeur

ANDERSON, David George

York, Yorkshire YO30 1XZ, GB

HARPER, Kevin

Pontefract, Yorkshire WF8 2PG, GB

ROSE, Alan Thomas

York, Yorkshire YO24 1LT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.