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Brevet européen · EP2205710 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205710
- Numéro de demande
- EP08783478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 16 mars 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 993685 P 13.09.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000378 11.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/033306 19.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Givaudan SA, Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier (supprimé)
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
- Inventeur
- FINN, Andrew, 4092 Georgetown Road, Cincinnati, Ohio 45236, Etats-Unis d'Amérique, GABELMAN, Alan, 6548 Meadowbrook Court, West Chester, Ohio, Etats-Unis d'Amérique (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Givaudan SA, Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
- Inventeur
- FINN, Andrew, 4092 Georgetown Road, Cincinnati, Ohio 45236, Etats-Unis d'Amérique, GABELMAN, Alan, 6548 Meadowbrook Court, West Chester, Ohio, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 16 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
Parties
Inventeur
Cincinnati, Ohio 45236, US
West Chester, Ohio, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.