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Brevet européen · EP2205742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205742
- Numéro de demande
- EP08837232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/11 (2006.01)C12N 5/0781 (2010.01)
- Priorité
- US 978343 P 08.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/063477 08.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/047270 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
VANDENDRIESSCHE, Thierry
B-3360 Lovenjoel, BE
CHUAH, Marinee
B-3360 Lovenjoel, BE
SAINT-REMY, Jean-Marie
B-1390 Grez-doiceau, BE
JACQUEMIN, Marc
B-5330 Sart-bernard, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.