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Brevet européen · EP2205742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205742
Numéro de demande
EP08837232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/11 (2006.01)
C12N 5/0781 (2010.01)
Priorité
US 978343 P 08.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/063477 08.10.2008
Publication PCT
WO2009/047270 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

VANDENDRIESSCHE, Thierry

B-3360 Lovenjoel, BE

CHUAH, Marinee

B-3360 Lovenjoel, BE

SAINT-REMY, Jean-Marie

B-1390 Grez-doiceau, BE

JACQUEMIN, Marc

B-5330 Sart-bernard, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.