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Brevet européen · EP2205769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2205769
Numéro de demande
EP08837773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
2 oct. 2013
Radié
2 oct. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B22D 41/00 (2006.01)
Priorité
EP 07253972 08.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/078748 03.10.2008
Publication PCT
WO2009/048810 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  4. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

FOSECO INTERNATIONAL LIMITED

1 Midland Way, Central Park Barlborough Links Derbyshire S43 4XA, GB

Inventeur

ZACHARIAS, Donald

Parma Ohio 44130, US

MORRIS, John

Strongsville Ohio 44136, US

NITZL, Gerald

46397 Bocholt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.