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Brevet européen · EP2205794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205794
- Numéro de demande
- EP08833009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 974812 P 24.09.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/074648 28.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/042346 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
CHEREAU, Loic
CH-8135 Langnau am Albis
TORRES, Enrique
CH-8800 Thalwil
CHANG, Andy, Cheng
Houston TX 77098, US
MARTIN, Jill, Minick
Pearland TX 77584, US
DELABROYE, Christine
F-68400 Riedisheim, FR
KOENIG, Jean-francois, Xavier
F-67000 Strasbourg, FR
CARRERE, Jacques
F-67000 Strasbourg, FR
BOEHM, Carolin
58710 Menden, DE
TAUSON, Filip
Freeport TX 77541, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.