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Brevet européen · EP2205797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2205797
- Numéro de demande
- EP08838024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007048304 08.10.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/001587 26.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/046695 16.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Heintzmann Sicherheitssysteme GmbH & Co. KG, Bessemerstrasse 80, 44793 Bochum, Allemagne → SGGT Strassenausstattungen GmbH, Bahnhofstrasse 35, 66564 Ottweiler, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 28 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.12.2019
- 28 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- SGGT Strassenausstattungen GmbH, Bahnhofstrasse 35, 66564 Ottweiler, Allemagne → Meiser Straßenausstattung GmbH, Edmund-Meiser-Straße 3, 66839 Schmelz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.12.2019
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
44797 Bochum, DE
44867 Bochum, DE
57581 Katzwinkel, DE
66583 Spiesen-Elversberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.