ENDVERBINDER FÜR EIN ABGESCHIRMTES KABEL

Brevet européen · EP2206203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206203
Numéro de demande
EP07859252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2007
Publié
14 juil. 2010
Délivré
9 mars 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/506 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2007/004194 09.10.2007
Publication PCT
WO2009/047582 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

4-8 Minamisenba 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi Osaka 542-0081, JP

Inventeur

FAKHRI, Abdallah

F-75020 Paris, FR

LAVAL, Frédéric

F-95000 Cergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.