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Brevet européen · EP2206406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2206406
- Numéro de demande
- EP08802588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 10 déc. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/08 (2006.01)H05B 3/42 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)H05B 3/46 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)H01R 43/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007014964 U 25.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008115 25.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/052918 30.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 10 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
Parties
Inventeur
GÜNTHER, Herbert
35108 Allendorf-Rennertehausen, DE
ZIMMERMANN, Frédéric
90482 Nürnberg, DE
SOMMER, Siegrid
35099 Burgwald-Ernsthausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.