Klappstuhl

Brevet européen · EP2206454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206454
Numéro de demande
EP09380177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
14 juil. 2010
Délivré
17 oct. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 1/02 (2006.01)
A47D 15/00 (2006.01)
Priorité
ES 200900036 U 13.01.2009
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Titulaire

JANE, S.A.

Mercaders, 34 Pol. Ind Riera de Caldes, 08184 Palau-solità i Plegamans Barcelona, ES

Inventeur

Jane Santamaria, Manuel

08184 Palau-solità i Plegamans Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.