Vorrichtung zur Knochenbehandlung
Brevet européen · EP2206469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2206469
- Numéro de demande
- EP10004028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2006
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)//A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 692408 P 20.06.2005US 715188 P 08.09.2005US 733647 P 04.11.2005
- Divisionnaire de
- EP06785200
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 22 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2013
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.