Aushärtung

Brevet européen · EP2206608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206608
Numéro de demande
EP10161684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
14 juil. 2010
Délivré
19 août 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 0229825 20.12.2002
WO PCT/GB03/02834 01.07.2003
Divisionnaire de
EP03782675
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Inca Digital Printers Limited

515 Coldhams Lane, Cambridge Cambridgeshire CB1 3JS, GB

Sericol Limited

Pysons Road, Broadstairs, Kent CT10 2LE, GB

Inventeur

Vosahlo, Jindrich

03350 Theneuille, FR

Noutary, Carole

Broadstairs, Kent CT10 1HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.