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Brevet européen · EP2206744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2206744
Numéro de demande
EP08845761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
9 janv. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/00 (2006.01)
C08K 5/103 (2006.01)
Priorité
JP 2007285292 01.11.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/003051 28.10.2008
Publication PCT
WO2009/057272 07.05.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

WATANABE, Kazufumi

Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP

OHSHIBA, Hirokazu

Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP

NISHIKAWA, Raita

Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP

YASUSAKA, Kenichi

Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.