Sonnenschutzanlage
Brevet européen · EP2206872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2206872
- Numéro de demande
- EP09179645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2009
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/082 (2006.01)E06B 9/32 (2006.01)E06B 9/327 (2006.01)E06B 7/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009004354 08.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Stier, Helge
33617 Bielefeld, DE
Appel, Alexander
33689 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.