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Brevet européen · EP2207000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207000
- Numéro de demande
- EP08765643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2008
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 3/02 (2006.01)F28D 9/02 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007275365 23.10.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/060960 16.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/054162 30.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
YAO, Tsuyoshi
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
YAMADA, Tatsuhito
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.