Verstärke Wärmetauscherplatte

Brevet européen · EP2207001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207001
Numéro de demande
EP09305023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2009
Publié
14 juil. 2010
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Inventeur

Vànnman, Erik

435 35 Mölnycke, SE

Noël-Baron, Olivier

38130 Echirolles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.