Oberflächenmessgerät
Brevet européen · EP2207006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207006
- Numéro de demande
- EP10000459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 août 2007
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 2 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01B 5/012 (2006.01)G01B 7/012 (2006.01)
- Priorité
- GB 0617344 05.09.2006GB 0708572 03.05.2007
- Divisionnaire de
- EP07804102
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 04.10.2013
1 entrée antérieure
- 2 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
Parties
Inventeur
Nympsfield Gloucestershire, GL10 3UH, GB
Stroud, Gloucestershire, GL6 6DE, GB
Wickwar, Gloucestershire, GL 12 8LD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.