Wägegutträger für eine Waage
Brevet européen · EP2207019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207019
- Numéro de demande
- EP09150238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2009
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01G 21/22 (2006.01)G01G 17/04 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.