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Brevet européen · EP2207113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207113
- Numéro de demande
- EP10161664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2002
- Publié
- 14 juil. 2010
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G06F 17/30 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G06T 11/60 (2006.01)G06T 15/00 (2011.01)G09B 29/00 (2006.01)G09B 29/10 (2006.01)
- Priorité
- US 817314 26.03.2001
- Divisionnaire de
- EP02006821
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.