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Brevet européen · EP2207231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207231
Numéro de demande
EP08837141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2008
Publié
14 juil. 2010
Délivré
19 juin 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04 (2006.01)
H01M 8/22 (2006.01)
Priorité
JP 2007266904 12.10.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/065966 04.09.2008
Publication PCT
WO2009/047956 16.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Daihatsu Motor Co., Ltd.

1-1, Daihatsu-cho, Ikeda-shi, Osaka 563-8651, JP

Inventeur

ASAZAWA, Koichiro

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

YAMADA, Koji

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

TANAKA, Hirohisa

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.