SCHWENKBARES KOPFSCHUTZSYSTEM
Brevet européen · EP2207444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207444
- Numéro de demande
- EP08837627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2008
- Publié
- 21 juil. 2010
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A42B 3/14 (2006.01)A42B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- US 978829 P 10.10.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/078920 06.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/048836 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Titulaire
Saint Paul, MN 55133-3427, US
Inventeur
S-77670 Vikmanshyttan, SE
S-19189 Sollentuna, SE
S191 89 Sollentuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.