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Brevet européen · EP2207445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207445
Numéro de demande
EP08838469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
18 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 978819 P 10.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/078896 06.10.2008
Publication PCT
WO2009/048829 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Company

3M Center Post Office Box 33427, Saint Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

AHLGREN, Lars-Olov

S-776 70 Vikmanshyttan, SE

JUHLIN, Oskar E.

S-SE-167 14 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.