FUSSBEKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2207447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207447
- Numéro de demande
- EP08762997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2008
- Publié
- 21 juil. 2010
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/06 (2006.01)A43B 7/26 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)A43B 5/08 (2006.01)A41B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007009533 U 06.07.2007DE 202007011165 U 09.08.2007DE 102007059975 11.12.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/001767 04.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/007821 15.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.