DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC RESPIRATOIRE

Brevet européen · EP2207480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207480
Numéro de demande
EP08839091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
20 avr. 2011
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/113 (2006.01)
A61B 5/0488 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
FR 0757834 25.09.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051699 23.09.2008
Publication PCT
WO2009/050364 23.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 10 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  4. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Université Joseph Fourier

621, Avenue Centrale B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Assistance Publique Hôpitaux De Paris

75184 Paris Cedex 04, FR

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

GUMERY, Pierre-Yves

38000 Grenoble, FR

HEYER, Laurent

F-75010 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.