COMPOSITIONS À BASE DE CYCLODEXTRINES CHARGÉES POSITIVEMENT POUR CONSERVER DES CELLULES, DES TISSUS OU DES ORGANES, ET LEURS UTILISATIONS

Brevet européen · EP2207556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207556
Numéro de demande
EP08855581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
4 janv. 2017
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/724 (2006.01)
A61K 31/05 (2006.01)
A61K 31/12 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
A61P 39/06 (2006.01)
A01N 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 0758881 08.11.2007
US 954323 12.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052015 07.11.2008
Publication PCT
WO2009/068798 04.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 18 déc. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, France → UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, THERAVIA, 16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, France

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  3. 13 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 37 rue de Caumartin, 75009 Paris, France → UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, France

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 25 avr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Biocydex, 40 Avenue du Recteur Pineau, 86000 Poitiers, France, UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France → UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 37 rue de Caumartin, 75009 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 25.04.2019

  8. 17 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

1 entrée antérieure
  1. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

CENATIEMPO, Yves

F-86800 Saint Julien L'ars, FR

BELGSIR, El mustapha

F-86000 Poitiers, FR

RAMNATH, Manilduth

F-86180 Buxerolles, FR

FAVREAU, Frédéric

F-86270 Coussay Les Bois, FR

CARRETIER, Michel

F-86600 Cloue, FR

MAUCO, Gérard

F-86280 Saint Benoit, FR

HAUET, Thierry

F-86550 Mignaloux Beauvoir, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.