COMPOSITIONS À BASE DE CYCLODEXTRINES CHARGÉES POSITIVEMENT POUR CONSERVER DES CELLULES, DES TISSUS OU DES ORGANES, ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP2207556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207556
- Numéro de demande
- EP08855581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2008
- Publié
- 21 juil. 2010
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/724 (2006.01)A61K 31/05 (2006.01)A61K 31/12 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)A61P 39/06 (2006.01)A01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0758881 08.11.2007US 954323 12.12.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052015 07.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/068798 04.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 18 déc. 2023
Fusionné
- Titulaire
- UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, France → UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, THERAVIA, 16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 13 déc. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 37 rue de Caumartin, 75009 Paris, France → UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Biocydex, 40 Avenue du Recteur Pineau, 86000 Poitiers, France, UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France → UNIVERSITE DE POITIERS, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, France, Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers, 2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, France, Institut National Sante Recherche Medicale, 101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, France, ADDMEDICA, 37 rue de Caumartin, 75009 Paris, France
Publié dans Swissreg le 25.04.2019
- 17 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
1 entrée antérieure
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Titulaire
UNIVERSITE DE POITIERS
15, rue de l'Hôtel Dieu, 86000 Poitiers, FR
2 Rue de la Milétrie, B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, FR
101 Rue De Tolbiac, 75654 Paris Cedex 13, FR
16, rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Inventeur
F-86800 Saint Julien L'ars, FR
F-86000 Poitiers, FR
F-86180 Buxerolles, FR
F-86270 Coussay Les Bois, FR
F-86600 Cloue, FR
F-86280 Saint Benoit, FR
F-86550 Mignaloux Beauvoir, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.