KARTON UND KARTONZUSCHNITT

Brevet européen · EP2207730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207730
Numéro de demande
EP08850721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/14 (2006.01)
Priorité
GB 0722410 15.11.2007
Demande PCT
PCT/US2008/083544 14.11.2008
Publication PCT
WO2009/064976 22.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Packaging Systems, LLC

501 South 5th Street, Richmond, VA 23219-0501, US

Inventeur

HETTINGER, Peter

54311 Trierweiler, DE

AUCLAIR, Jean-Michel

36000 Chateauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.