SICHERHEITSELEMENT
Brevet européen · EP2207854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207854
- Numéro de demande
- EP08841429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2008
- Publié
- 21 juil. 2010
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 67/20 (2006.01)C09C 1/00 (2006.01)C09K 11/77 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 07119389 26.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064290 22.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/053391 30.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.