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Brevet européen · EP2207933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2207933
- Numéro de demande
- EP08848155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2008
- Publié
- 21 juil. 2010
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/02 (2006.01)D21H 17/37 (2006.01)D21H 17/09 (2006.01)D21H 17/10 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)D21H 17/56 (2006.01)D21H 17/65 (2006.01)D21H 21/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 07120159 07.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064166 21.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/059888 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.