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Brevet européen · EP2207967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2207967
Numéro de demande
EP08847294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2008
Publié
21 juil. 2010
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 23/00 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
DE 102007053017 05.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009119 29.10.2008
Publication PCT
WO2009/059718 14.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

DITTMAR, Rudi, Dr.

98590 Wernshausen, DE

GROHMANN, Thomas

98617 Meiningen, DE

KEMPF, Mario

97616 Bad Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.