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Brevet européen · EP2208664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2208664
Numéro de demande
EP09012805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
21 juil. 2010
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 23/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20090034 16.01.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

Brumana, Matteo

21052 Busto Arsizio (Varese), IT

Caligiuri, Marcello

21013 Gallarate (Varese), IT

Fanali, Fiorenzo

21010 Ferno (Varese), IT

Rigolio, Fabio

21010 Ferno (Varese), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.