Brenner einer Gasturbine

Brevet européen · EP2208927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2208927
Numéro de demande
EP09150601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2009
Publié
21 juil. 2010
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 6/04 (2006.01)
F23D 11/10 (2006.01)
F23D 11/12 (2006.01)
F23D 11/40 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 14/64 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
F23R 3/12 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
F23R 3/34 (2006.01)
F23R 3/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.