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Brevet européen · EP2209187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209187
Numéro de demande
EP10000262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2010
Publié
21 juil. 2010
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/104 (2006.01)
H02K 7/102 (2006.01)
Priorité
DE 102009004931 16.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Becker-Antriebe GmbH

Friedrich-Ebert-Strasse 2-4, 35764 Sinn, DE

Inventeur

Naumann, Bernd

35075 Gladenbach, DE

Schneider, Dieter

35719 Angelburg, DE

Simon, Volker

35764 Sinn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.