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Brevet européen · EP2209381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209381
Numéro de demande
EP08832486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
30 août 2017
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 33/08 (2006.01)
A01N 25/02 (2006.01)
A01P 1/00 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
Priorité
US 901915 19.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/010684 12.09.2008
Publication PCT
WO2009/038672 26.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

XY, LLC

22575 State Highway 6 South, Navasota, TX 77868, US

Inventeur

NEAS, Edwin, Dean

Nunn CO 80648, US

GILLIGAN, Thomas, Boyd

Fort Collins CO 80526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.