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Brevet européen · EP2209430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2209430
Numéro de demande
EP08837118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2008
Publié
28 juil. 2010
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 870978 11.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003179 13.10.2008
Publication PCT
WO2009/047630 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

FROEHLICH, Markus

CH-8362 Balterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.