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Brevet européen · EP2209431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2209431
- Numéro de demande
- EP08845847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2008
- Publié
- 28 juil. 2010
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 983917 P 30.10.2007US 121355 15.05.2008US 121438 15.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/079743 13.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/058546 07.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
POOL, Scott
Laguna Hills California 92656, US
WALKER, Blair
Mission Viejo California 92691, US
CHANG, Arvin
West Covina California 91792, US
MCCOY, Jay, R.
Temecula California 92592, US
QUICK, Richard, L.
Mission Viejo California 92692, US
MOADDEB, Shahram
Irvine California 92620, US
TRAN, Peter, P.
Irvine California 92602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.